Collection Latine: CL/ Série II: Thèses
Bezat
The concept of authority in the arbitral paradigm
The concept of authority in the arbitral paradigm
The legal philosophy of international arbitration, its crisis of authority and the hermeneutical path forward
Montavon
Étude raisonnée des différents systèmes de droit des biens dans l’histoire européenne, de leur transformation moderne, ainsi que de leur confrontation actuelle dans le droit transitoire et international privé suisse
Moreillon / Kuhn / Bichovsky / Willi-Jayet / Viredaz
Aspects pénaux du droit du vivant
Aspects pénaux du droit du vivant
Mariani
Buts, effets et limites des recommandations du GAFI
Buts, effets et limites des recommandations du GAFI
Avec un regard sur le droit suisse et comparé de la lutte contre le blanchiment d'argent
Vernaz
Le seuil de la répression pénale du fait non intentionnel
Le seuil de la répression pénale du fait non intentionnel
Étude sur les atteintes à la personne en droit français à la lumière du droit suisse
Barbey
Des propriétés divisées, spécialement des trusts
Des propriétés divisées, spécialement des trusts
Étude raisonnée des différents systèmes de droit des biens dans l’histoire européenne, de leur transformation moderne, ainsi que de leur confrontation actuelle dans le droit transitoire et international privé suisse
Joly
La mise en oeuvre partagée du droit en Suisse, en Allemagne et dans l’Union européenne
La mise en oeuvre partagée du droit en Suisse, en Allemagne et dans l’Union européenne
Perspectives comparées, spécialement en matière de protection de la biodiversité
Meylan
Le concept de Carl Stooss (1893) et sa continuité dans le Code pénal suisse
Parein-Reymond
Etude de droit romain et de droit suisse
Dyens
Territorialité et ubiquité en droit pénal international suisse
Territorialité et ubiquité en droit pénal international suisse
Etude critique des art. 3 et 8 CPS - Enjeux théoriques et pratiques, en particulier en matière de criminalité économique et financière
Goerg
Exécution en nature et specific performance
Exécution en nature et specific performance
Etude de droit comparé allemand, français et anglais
Perrier
La médiation en droit pénal suisse
La médiation en droit pénal suisse
Etude de la législation suisse relative à la médiation pénale à la lumière des droits français, allemand et belge
Godel
La procédure pénale militaire en Suisse
La procédure pénale militaire en Suisse
Etat des lieux, examen critique et propositions de révision
Atat
La responsabilité pénale des personnes morales
La responsabilité pénale des personnes morales
Droit de l’Union européenne et modèles européens
Bichovsky
Prévention de la violence commise par les spectateurs lors de manifestations sportives
Prévention de la violence commise par les spectateurs lors de manifestations sportives
Etude des mesures préventives et de la responsabilité de l'organisateur à la lumière du droit comparé et du droit suisse et du droit associatif