Commentaire Romand
Tercier / Trigo Trindade / Canapa
Code des obligations II: CO II
Code des obligations II: CO II
Art. 530-1186 CO; Art. 120-141 LIMF ORAb; Avec des introductions à la LFus, et la LTI
3. Auflage
Bellanger / Hirsig-Vouilloz / Candrian
Loi fédérale sur la procédure administrative
Loi fédérale sur la procédure administrative
PA
Foëx / Jeandin / Braconi / Chappuis
Commentaire de la Loi de la poursuite pour dettes et la faillite ainsi que des articles 166 à 175 de la Loi sur le droit international privé - LP
2. Auflage
Valticos / Reiser / Chappuis / Bohnet
Commentaire de la loi fédérale sur la libre circulation des avocats (Loi sur les avocats, LLCA)
2. Auflage
Brulhart / Frésard-Fellay / Subilia
Loi sur le contrat d'assurance
Loi sur le contrat d'assurance
Commentaire de la loi sur le contrat d'assurance avec certains aspects choisis du contrat d'assurance de la protection juridique
Moreillon / Macaluso / Queloz / Dongois
Art. 1-110 CP
2. Auflage
Jeanneret / Kuhn / Perrier Depeursinge
Code de procédure pénale suisse: CPP
Code de procédure pénale suisse: CPP
2. Auflage
Moreillon
Entraide internationale en matière pénale
Entraide internationale en matière pénale
Loi sur l'entraide internationale en matière pénale (EIMP), Traité entre la Confédération suisse et les Etats-Unis d'Amérique sur l'entraide judiciaire en matière pénale (TEJUS), Loi relative au traité conclu avec les Etats-Unis d'Amérique sur l'entraide judiciaire en matière pénale (LTEJUS), Traité d'extradition entre la Confédération suisse et les Etats-Unis d'Amérique (TEXUS)
Dallèves / Foëx / Jeandin
Commentaire de la Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ainsi que des articles 166 à 175 de la Loi fédérale sur le droit international privé
Corboz
La responsabilité des organes en droit des sociétés
La responsabilité des organes en droit des sociétés
Commentaire des articles 752-761, 827 et 916-920 du Code des obligations
1re édition
Tercier / Bovet / Martenet
Loi sur les cartels, loi sur la surveillance des prix, loi sur le marché intérieur, loi sur les entraves techniques au commerce
2. édition