L’ouvrage immatériel dans le contrat d’entreprise

La première partie établit notamment un panorama général des prestations immatérielles pouvant tomber dans le champ d’application du contrat d’entreprise, avant de conclure par une discussion critique des avis doctrinaux et une proposition de définition de l’ouvrage immatériel. La seconde partie est consacrée spécialement à la place du contrat d’entreprise dans le domaine numérique, avec l’examen détaillé des prestations d’une série de contrats courants comme le contrat de développement de logiciel ou le contrat de maintenance informatique. Elle se termine par un guide transversal pour la qualification d’un contrat IT.