Droit fiscal suisse

Avec la collaboration de Daniel de Vries Reilingh

Ce précis présente de manière approfondie et structurée l’ensemble du droit fiscal suisse.
Dans une partie introductive, ce livre revient sur les différentes catégories de prélèvements publics, sur les principes constitutionnels applicables en droit fiscal, ainsi que sur la répartition des compétences entre la Confédération et les cantons. La deuxième partie propose une analyse des impôts périodiques – en particulier l’impôt sur le revenu, la fortune, le bénéfice et le capital – en décrivant les étapes allant de l’envoi de la déclaration fiscale à l’encaissement de l’impôt par la collectivité publique. La troisième partie est consacrée aux impôts non périodiques: TVA, impôt anticipé, droits de timbre fédéraux, impôt sur les gains immobiliers, droit de mutation, impôt sur les successions et donations.
Le présent ouvrage – fruit de plus de quinze ans de recherches, d’enseignement et de pratique de conseil en fiscalité – s’adresse aux étudiant·e·s désireux·ses d’approfondir leurs connaissances, ainsi qu’aux praticien·ne·s du droit fiscal, qui y trouveront des repères utiles pour leur activité. Une attention particulière est portée à la jurisprudence, examinée sous un angle renouvelé, ainsi qu’à la doctrine récente, source d’inspiration.