Traité TVA

Le droit fiscal suisse de la TVA fait beaucoup parler de lui. Alors que l'on recherche une simplification (illusoire?) de la législation en vigueur, le système actuel n'en finit pas de fonctionner, même si sa complexité est incontestable et donne parfois le vertige. Dans le contexte actuel, une synthèse théorique et pratique ne s'avère donc pas inutile, tant pour les spécialistes avertis que pour tout passionné de fiscalité indirecte.

Sur le contenu
L'ouvrage est composé de six parties correspondant aux traditionnelles distinctions en matière fiscale. Il commence par un premier volet appelé «les principes», traitant des grandes orientations théoriques de la TVA et s'ouvrant notamment par une importante contribution sur l'histoire de la TVA. Il se termine par une partie consacrée à la procédure. Entre elles s'insèrent les parties consacrée à l'objet de l'impôt, à l'assujettissement, à la base imposable et au célèbre droit à déduction de la TVA préalable. Un équilibre a été recherché entre théorie et pratique, de sorte que tout lecteur intéressé devrait y trouver quelque soutien. La jurisprudence du Tribunal administratif fédéral (TAF) des deux premières années y est résumée systématiquement et la doctrine est également citée avec abondance.