Procédure civile coutumière neuchâteloise

Le canton de Neuchâtel est l’un des derniers à avoir codifié sa procédure civile. Jusqu’en 1878, celle-ci relevait du droit coutumier et d’une loi datant de 1700. La procédure civile coutumière neuchâteloise a fait l’objet d’enseignements par deux professeurs de renom, Georges-Auguste Matile, à l’époque de la première Académie de Neuchâtel, et Henri-Pierre Jacottet, à l’époque de la seconde Académie. Ces cours n’avaient pas fait l’objet d’une publication à ce jour. Ils sont riches d’enseignements et permettent de comprendre les sources de nombreuses institutions de procédure.

• Introduction à la procédure civile coutumière neuchâteloise par François Bohnet
• Note du cours de procédure civile coutumière neuchâteloise donné par Georges-Auguste Matile en 1847/1848
• Note du cours de procédure civile coutumière neuchâteloise donné par Henri-Pierre Jacottet en 1867/1868
• Index détaillé