La procédure civile en schémas

Les graphiques couvrent les matières traitées par le Code, en décrivant les processus formels et en tentant de conceptualiser les notions essentielles. Il aborde aussi les origines légales et les sources de la procédure civile, les organisations judiciaires des cantons romands ainsi que le recours en matière civile devant le Tribunal fédéral.

Un soin particulier a été mis dans la réalisation visuelle des schémas, déclinés en douze couleurs afin d’en faciliter la lecture et la compréhension.

Près de 150 schémas en couleur répartis en treize chapitres et représentant de manière synoptique la procédure civile suisse, avec les dispositions légales topiques et des références de jurisprudenceLa nouvelle édition intègre toutes les évolutions législatives et jurisprudentielles intervenues depuis la 1re édition de 2014. Elle tient compte en particulier de la dernière révision du Code civile qui entre en vigueur en janvier 2025.